Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Dossiers conservés dans un local préfabriqué à proximité du bâtiment de la direction des espaces verts. Une première liste a été établie en 2004. Les boîtes ont été collectées en 2020 lors d'une opération d'archivage menée conjointement avec la DEV et les AML, au moment de la destruction du local.
Modalités d'entrées
Versement du 15/01/2021
Présentation du contenu
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est librement communicable sauf les articles 7, 8, 32, 51 à 54 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Organisation générale : comptes rendus de réunion (1996-1997) ; méthodologie du projet, fonctionnement des groupes thématiques : "charte d'usage" (cahier des charges) (1997) ; mise en œuvre du projet : calendriers, historiques du parc, rapports (1997) ; relations avec les partenaires : correspondance (1996-1998) ; présentation de la charte au Conseil d'adjoint du 25/11/1997 : rapports, correspondance (1997) ; entérinement de la charte : copie de la délibération du conseil municipal du 26/01/1998 (1998) ; mise en application de la charte : rapport (1997).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)