1055WP/1-1055WP/4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 534
Versant ou donateur : Police générale - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police : demandes de permis de chasse : réglementation, registres (1953-1973) ; plaintes de voisinage (1968-1973) ; déclarations d'acquisition de produits toxiques (1916, 1930-1945). Service médical de garde : état des visites effectuées (1975).
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : réglementation (1953-1973) ; commandes de permis ; liste des permis délivrés par mairie et par mois 1971-1973
Langue des unités documentaires
Mots clés matières