2393 W

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Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2393W/148

Cote/Cotes extrêmes

2393W/148, 2393 W 179 (Ancienne cote)

Date

2002-2007

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

486/2002 : 4 av. Pont Pasteur 69007, M2, M3.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français