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2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, déclaration de travaux

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/1131 à 2000/1155

Cote/Cotes extrêmes

2213W/259

Autres Cotes

2213W/372;2213W/373;2213W/374 (Ancienne cote)

Date

2000-2001

Présentation du contenu

1131/2000 : 11 rue de la Gare, 45 rue de Bourgogne
1136/2000 : 8 rue Capponi
1137/2000 : 89 crs Vitton
1138/2000 : 104 av. Mal de Saxe
1139/2000 : 2 rue Chazay
1140/2000 : 28 rue J. Fauconnet
1141/2000 : 18 rue A. Petit
1142/2000 : 108 crs du Dr Long
1144/2000 : 24 rue de la Quarantaine
1145/2000 : 3 Petite rue de Monplaisir
1146/2000 : 27 rue du Mail
1147/2000 : 57 rue E. Pons
1148/2000 : 8 pl. St-Paul
1152/2000 : 7 rue du Mail
1153/2000 : 7 rue Bonnefond
1155/2000 : 31 rue de la Croix-Rousse.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux