2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/1131 à 2000/1155

Cote/Cotes extrêmes

2213W/259, 2213W/372;2213W/373;2213W/374 (Ancienne cote)

Date

2000-2001

Présentation du contenu

1131/2000 : 11 rue de la Gare, 45 rue de Bourgogne
1136/2000 : 8 rue Capponi
1137/2000 : 89 crs Vitton
1138/2000 : 104 av. Mal de Saxe
1139/2000 : 2 rue Chazay
1140/2000 : 28 rue J. Fauconnet
1141/2000 : 18 rue A. Petit
1142/2000 : 108 crs du Dr Long
1144/2000 : 24 rue de la Quarantaine
1145/2000 : 3 Petite rue de Monplaisir
1146/2000 : 27 rue du Mail
1147/2000 : 57 rue E. Pons
1148/2000 : 8 pl. St-Paul
1152/2000 : 7 rue du Mail
1153/2000 : 7 rue Bonnefond
1155/2000 : 31 rue de la Croix-Rousse.

Mots clés typologiques