Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de démolir 1986
1/1986 : 180-182 cours Lafayette, 37 bvd Jules Favre 69003
3/1986 : 7 rue Moissonnier 69003
6/1986 : 306 rue Paul Bert 69003
11/1986 : 27 rue Bouteille, 10 impasse des Carmélites 69001
12/1986 : 48 cours Albert Thomas 69003
13/1986 : 45 rue Sgt Michel Berthet 69009
15/1986 : 55 rue Garibaldi 69006
16/1986 : 32 rue Saint-Maurice 69008
17/1986 : 218 boulevard Pinel 69008
18/1986 : 67 rue Feuillat 69008
19/1986 : 2 bis rue des Petites Soeurs 69003
20/1986 : 32 rue Saint-Maurice 69008
22/1986 : 41 rue Bataille 69008.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires