372W/1-372W/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
494/1965 : 18 rue de Tourvielle 69005, M 435/1967, AP 90/1965 (1965-1983)
495/1965 : 175 av. S. Apollinaire 69009 (1965-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires