1065WP/1-1065WP/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 474
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Circulation et stationnement : réglementation ; exploitation des parcs de stationnement ; accidents sur la voie publique ; administration du service 1946-1971
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en octobre 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Présentation du contenu
CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementations provisoires : - courses cyclistes et pédestres : correspondance, textes officiels, rapports 1959-1971 ; - Fête du 8 décembre : correspondance, textes officiels 1953-1969
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
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