Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE FRANCOIS VERNAY, 5ème arrondissement: - construction d'un groupe scolaire dans le quartier Saint Paul: expropriation, enquête d'utilité publique, enquête sur le plan parcellaire, acquisition d'une maison: exposé des motifs, plans, rapports, correspondance 1907-1928
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
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