2566 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2566W/1-2566W/210

Date

2003-2014

Importance matérielle

210

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2004.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2566W/119

Cote/Cotes extrêmes

2566W/119

Date

2004-2006

Présentation du contenu

Permis de construire déposés en 2004.

2004/387 9 rue du Mail, M1 (2004-2006)

2004/388 93 allée de l'Europe, M1 (2004-2006)

2004/389 3 rue Roux-Soignat (2004-2006).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français