366W/1-366W/513
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 06/10/1964 (bordereau n° 00303.1).
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-500 : permis de constuire (1955-1990).
- 501-507 : accords préalables (1961-1969).
- 508 : avis de principe (1962).
- 509 : exemptions (1962).
- 510 : infractions (1962).
- 511 : alignements et nivellements (1962).
- 512 : "affaires diverses" (1962).
- 513 : démolitions (1962).
Après la Seconde Guerre mondiale, la question de la défense passive reste d'actualité. En effet, la menace soviétique a remplacé l'ennemi nazi. La guerre de Corée et la peur d'un conflit atomique conduisent à pérenniser le système de défense passive. C'est pourquoi les dossiers comprenant des installations liées à la défense passive ont fait l'objet d'une indexation spécifique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 8 boîtes et 1,30 ml (BE/2024).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Conditionén en 1998, classé en 2009 et retraité en 2024.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Eglise de Ménival, centre paroissial de l'association diocésaine de Lyon, Curtelin architecte, 43 avenue de Ménival, rue de l'Etang 69005.
Mots clés typologiques