1744 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1744W/1-1744W/11

Date

1992-2002

Importance matérielle

11

Origine

Direction Générale des Services - Secrétariat des délégués généraux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction Générale des Services - Secrétariat des délégués généraux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de F. Tort, délégué général aux Services au public.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1744W/11

Cote/Cotes extrêmes

1744W/11

Date

1994-2002

Présentation du contenu

- Laboratoire municipal d'Hygiène. Cessation d'activité : note, rapports, comptes rendus de réunions, correspondance (1994-2002).

- COPARLY, Comité pour le Contrôle de la Pollution Atmosphérique dans le Rhône et la Région Lyonnaise. Participation financière de la Ville : comptes rendus de réunions, notes, articles de presse, correspondance (2000-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français