Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services - Secrétariat des délégués généraux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de F. Tort, délégué général aux Services au public.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Laboratoire municipal d'Hygiène. Cessation d'activité : note, rapports, comptes rendus de réunions, correspondance (1994-2002).
- COPARLY, Comité pour le Contrôle de la Pollution Atmosphérique dans le Rhône et la Région Lyonnaise. Participation financière de la Ville : comptes rendus de réunions, notes, articles de presse, correspondance (2000-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires