Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
451/2002 : 53-55 av. du Point du Jour 69005
452/2002 : 67 rue E. Herriot 69002
453/2002 : 20 rue Cardinal Gerlier 69005
454/2002 : 8 rue St-Jérôme 69007
455/2002 : 65 rue du Bourbonnais 69009
456/2002 : 13 rue de la Bombarde 69005
457/2002 : 4 rue Mourguet 69005
458/2002 : 188 Grande rue de la Guillotière 69007
459/2002 : 10 rue St-Pierre de Vaise 69009
460/2002 : 80 crs de la Liberté 69003
461/2002 : 5 rue de Belfort 69004
462/2002 : 1 pl. du Change 69005
463/2002 : 10 rue Ste-Hélène 69002.
Mots clés typologiques