1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1477W/26

Cote/Cotes extrêmes

1477W/26

Date

1986-1987

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

115/1986 : 19 rue Saint-Georges 69005 (1986)

116/1986 : 37 rue Emile Combes 69008 (1986)

117/1986 : 63 rue Joliot-Curie 69005 (1986)

118/1986 : 2 rue de Bordeaux 69007 (1986-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français