Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
AVENUE LECLERC, 7ème arrondissement - établissement de la piste cavalière sur les terrains militaires situés au sud du fort de la Vitriolerie et déplacement de la dite piste: correspondance, détail estimatif des travaux, plan, rapport 1893-1914 - occupation temporaire pour dépôts de terre d'un terrain communal situé sur la dite avenue: rapport, arrêté, plan 1921 - pavage de la dite avenue: correspondance, plans, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif des travaux, rapport, affiche, procès verbal d'adjudication 1922-1926 - accident sur la dite avenue: déplacement des voies OTL: action judiciaire intentée à la ville par la compagnie des taxis: plans, rapports, correspondance 1924-1926 - comblement de la Lône de la Vitriolerie sur la dite avenue: correspondance, plan 1922 - acquisition d'immeubles: rapport, plan, acte de vente, correspondance, arrêté 1923-1929 - pavage de la dite avenue: plans, cahier des charges, détail estimatif des travaux, correspondance, affiche 1923-1924 - ouverture d'un quai entre l'avenue Leclerc et le pont Pasteur: pétition, acquisition de terrain, délimitations de terrains: correspondance, plans, rapport 1924-1932 - rectification du nivellement et modification de l'alignement du parapet de la dite avenue: rapport, détail estimatif des travaux, correspondance 1925-1926 - élargissement de la dite rue: cession de terrains, acquisition de terrain: acte de vente, plans, rapports, correspondance, procès verbal de mensuration, arrêté 1926-1927 - échange de terrains: rapport, correspondance, plans, acte de vente, arrêté 1928-1931 - pavage: détail estimatif des travaux, plan, rapport, correspondance 1931
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières