2287WP/1-2287WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 4e arrondissement, 5 pl. Tabareau (2000-2003), 32 rue de Cuire (1994-2003), 2 rue H. Gorjus (1996-2003), 2 rue de la Terrasse (1998-2003), 10 rue V. Fort (2001-2003), 6 rue de Cuire (1994-2003), 9 pl. de la Croix-Rousse (2001-2003), 49 rue Denfert-Rochereau (1999-2003), 2-35 crs d'Herbouville (1993-2003), 77 Grande rue de la Croix-Rousse (1996-2003), 9 rue J. Godart (1998-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires