2287 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1-2287WP/23

Date

1992-2003

Importance matérielle

23

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2287WP/13

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/13

Date

1994-2003

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 4e arrondissement, 5 pl. Tabareau (2000-2003), 32 rue de Cuire (1994-2003), 2 rue H. Gorjus (1996-2003), 2 rue de la Terrasse (1998-2003), 10 rue V. Fort (2001-2003), 6 rue de Cuire (1994-2003), 9 pl. de la Croix-Rousse (2001-2003), 49 rue Denfert-Rochereau (1999-2003), 2-35 crs d'Herbouville (1993-2003), 77 Grande rue de la Croix-Rousse (1996-2003), 9 rue J. Godart (1998-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français