2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

Déplier tous les niveaux

Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

Importance matérielle

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Présentation du contenu

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2449W/79-2449W/91

Consultations préalables : dossiers 2003/56 à 2003/60

Cote/Cotes extrêmes

2449W/88, 2449W/110 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

56/2003 : Résidence pour personnes âgées rue de la Claire 69009
57/2003 : 257 à 261 rue P. Bert 69003
58/2003 : 28 rue Denfert Rochereau 69004
59/2003 : 45 rue Turbil 69003
60/2003 : 7 rue J. Bart 69003.