1613WP/1-1613WP/73
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cote attribuée à l'ensemble de plans de la C1 traités par M. Mermet (2ème cote attribuée, la 1ère étant le 1541 WP).
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : La cote 1613 WP comprend à la fois des documents préparés pour être cotés plus ceux qui étaient sous la cote 1542 WP (cette dernière étant déjà attribuée à un versement de la DATM).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Présentation du contenu
Communauté urbaine de Lyon : plan d'occupation des sols : - secteur centre-Lyon et Villeurbanne : enquête publique. Rapport de la commission d'enquête, 1977-1978, rapport dactylographie (92 pièces). - Proces-verbal de la réunion en date du 7 janvier 1980 du groupe de travail du P.O.S. de Lyon / atelier d'urbanisme, document dactylographié (16 pièces).
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Mots clés typologiques