387W/1-387W/59
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00517.1
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1973 : permis de construire, déclaration préalables, exemptions, avis de principe, affaires diverses, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations préalables 1973
1/1973 : rue L . Loucheur, rue J. Zay 69009, AP 19/1972 (1972-1975)
3/1973 : rue J. Zay, rue Gorge de Loup 69009, AP 15/1972 (1972-1977)
4/1973 : 245 rue Boileau, 118 rue Chaponnay 69003 (1973)
5/1973 : 25 quai P. Sédallian 69009, AP 3/1973 (1973-1975)
6/1973 : rue Pernon, rue Dangon, rue Pillement 69004, AP 7/1973, Exemption 2/1978 (1973-1978)
7/1973 : 29 rue E. Pons 69004, AP 8/1973 (1973-1977)
8/1973 : 243-245-247 rue Boileau 69003 (1973-1977).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires