387 W

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Cote/Cotes extrêmes

387W/1-387W/59

Date

1970-1991

Importance matérielle

59

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00517.1

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1973 : permis de construire, déclaration préalables, exemptions, avis de principe, affaires diverses, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

387W/56

Cote/Cotes extrêmes

387W/56

Date

1972-1978

Présentation du contenu

Déclarations préalables 1973

1/1973 : rue L . Loucheur, rue J. Zay 69009, AP 19/1972 (1972-1975)

3/1973 : rue J. Zay, rue Gorge de Loup 69009, AP 15/1972 (1972-1977)

4/1973 : 245 rue Boileau, 118 rue Chaponnay 69003 (1973)

5/1973 : 25 quai P. Sédallian 69009, AP 3/1973 (1973-1975)

6/1973 : rue Pernon, rue Dangon, rue Pillement 69004, AP 7/1973, Exemption 2/1978 (1973-1978)

7/1973 : 29 rue E. Pons 69004, AP 8/1973 (1973-1977)

8/1973 : 243-245-247 rue Boileau 69003 (1973-1977).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français