1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/107

Cote/Cotes extrêmes

1901W/107

Date

1996

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1996

0836/1996 : 29 rue Chopin 69005

0837/1996 : 59 montée de la Grande Côte 69001

0838/1996 : 22 rue Ornano 69001

0839/1996 : 66 rue des Macchabées 69005

0840/1996 : 15 quai Claude Bernard 69007

0841/1996 : 6 rue du Gazomètre 69003

0842/1996 : 11 rue Ozanam 69001

0843/1996 : 23 rue de la Charité 69005

0844/1996 : 25-29 rue de Trion 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français