Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1478 - 1483) Pièces justificatives de dépenses par Alardin Varinier Dépenses pour le séjour de Charles de Grolée chevalier, conseiller et chambellan du Roi
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Alardin Varinier, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Pièce N° 1 (folio 8) - Etat détaillé des frais occasionnés à la ville par le séjour en l'hôtellerie de Michel d'Allières, de Charles de Grolée, chevalier, conseiller et chambellan du roi, seigneur d'Illins, venu à Lyon avec une suite d'hommes et de chevaux, " tant pour la garde, tuicion et deffense de ladite ville, comme pour conduyre et ordonner les réparations et fortiffications nécessaires à icelle garde ". - Pièce N° 2 - Acquisition de cinq bateaux " pour mectre et tenir soubz la chaîne de fer traversant la revière de Saonne au droit de Pierre-Scize. " - Pièce N° 7 - Paiements faits pour " charréer, conduyre et mesner le regract du clochier vieulx de l'église Saint-Nizier de Lion sur le port de rue Neuve, et ce affin de parfaire ledit port ; " - Pièce N° 10 - pour planter les pilotis et transporter les matériaux nécessaires à l'ouvre du port Saint-Eloy, en la rue de la Saonnerie, sur la rivière de Saonne. " - Pièce N° 11 - Dépenses diverses résultant de la cession faite à la ville par l'abbaye de Chassagne, en Bresse, de la chapelle et de l'hôpital du pont du Rhône.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes