2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2327W/83

Cote/Cotes extrêmes

2327W/83, 2327 W 87 (Ancienne cote)

Date

2001-2005

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

254/2001 : 26-28 rue Viala, M1 (2001-2004)

255/2001 : 63 rue Rachais, M1, PD 92/2001 (2001-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français