321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE LA DUCHERE, 9ème arrondissement: - élargissement de la dite rue : alignement : cession de terrains, expropriation, indemnisation : délibération, correspondance, actes de vente, procès verbaux de mensuration 1881-1901 - élargissement de la dite rue et prolongement de la rue Tissot jusqu'à la rue de Bourgogne : alignement : expropriation, offres administratives, jugement, indemnisation : délibération, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal de notification, procès verbaux de mensuration, plan 1909-1911
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières