321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

321WP/83/3

Cote/Cotes extrêmes

321WP/83/3

Date

1881-1911

Présentation du contenu

RUE DE LA DUCHERE, 9ème arrondissement: - élargissement de la dite rue : alignement : cession de terrains, expropriation, indemnisation : délibération, correspondance, actes de vente, procès verbaux de mensuration 1881-1901 - élargissement de la dite rue et prolongement de la rue Tissot jusqu'à la rue de Bourgogne : alignement : expropriation, offres administratives, jugement, indemnisation : délibération, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal de notification, procès verbaux de mensuration, plan 1909-1911

Langue des unités documentaires

Français