321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE SEGUIN: - ouverture de la dite rue dans les terrains communaux de la presqu'ile Perrache, entre le cours Suchet et la rue Marc Antoine Petit, vente de terrain communal : projet, enquête d'utilité publique, adjudication : correspondance, arrêté préfectoral, affiches publiques, procès verbaux de mensuration, rapports, profils, plans, délibérations, actes de vente, cahier des charges, actes notariés 1874-1898
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières