321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

321WP/202/1

Cote/Cotes extrêmes

321WP/202/1

Date

1874-1898

Présentation du contenu

RUE SEGUIN: - ouverture de la dite rue dans les terrains communaux de la presqu'ile Perrache, entre le cours Suchet et la rue Marc Antoine Petit, vente de terrain communal : projet, enquête d'utilité publique, adjudication : correspondance, arrêté préfectoral, affiches publiques, procès verbaux de mensuration, rapports, profils, plans, délibérations, actes de vente, cahier des charges, actes notariés 1874-1898

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières