BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

Cote/Cotes extrêmes

BB/374

Date

1704-1757

Importance matérielle

54

Présentation du contenu

Syndicats, 1704 - 1757. Procès-verbaux, appelés Syndicats, des élections consulaires établi en fin d'année pour l'année suivante. Années : Elections de 1704 à 1757 . Lacunes : Elections de 1731 et 1732, 1747 à 1755. - "Syndicats, signes par Camille et André Perrichon frères, secrétaires de la commune. (Ces quatre derniers magistrats exercèrent leurs fonctions jusqu'à l'installation de la nouvelle municipalité, le 12 avril 1790.)". 44 actes sont présents en 1997 .Lacunes identiques à celles de l'inventaire Chappe. L'inventaire de 1865 décrit le volume comme " un Registre grand in-folio, 88 feuillets, parchemin (sceaux disparus). "

Syndicats. - Signes par Camille et André Perrichon frères, secrétaires de la commune. - 1704: Jean Hubert, Mathieu de La Font; - 1705: B. de Montesan, continué dans ses fonctions de prévôt des marchands; François Dervieu, conseiller du Roi, ancien président en l'Election de Lyonnais; Pierre Bourgelat; - 1706: Pierre Trollier, André Aussel; - 1707: Louis Ravat, seigneur des Mazes, Montbellet et autres places, conseiller en la Cour des monnaies, Sénéchaussée et siége présidial de Lyon, prévôt; Annibal Guillet, conseiller et procureur du Roi en l'Election de Lyonnais; Jean Estival; - 1708: François Yom, écuyer, seigneur de Jonage et de Marre, conseiller-secrétaire du Roi, maison et couronne de France et de ses finances; Jean Posuel; - 1709: L. Ravat, continué dans sa charge de prévôt; Charles Basset, avocat en Parlement, receveur général des étapes de la Généralité de Lyon; Pierre Presle, seigneur de Cuzieu et Unias; - 1710: Antoine Fischer, Jacques Anisson, écuyer; - 1711: Jacques Bourg, seigneur de La Faverge, avocat au Parlement; César Ferrari, conseiller du Roi, receveur général provincial des décimes de la Généralité de Lyon; - 1712: Claude Trollier, Léonard Borne; - 1713: Charles Cachot, seigneur de Saint-Laurent, Courbeville et Combefort, ancien conseiller à la Cour des monnaies, Sénéchaussée et Présidial de Lyon; Pierre Gacon; - 1714: Jean Borne, Jacques Laureau; - 1715: Pierre Cholier, chevalier, seigneur de Cibeins, président à la Cour des monnaies, Sénéchaussée et Présidial de Lyon, lieutenant particulier et assesseur criminel, prévôt les marchands; Gaspard Albanel, Benoît Renaud; - 1716: Jean-Baptiste Goiffon, docteur-médecin, agrégé au collége de médecine de Lyon; Jean Peysson; - 1717: P. Cholier, comte de Cibeins, etc., est continué dans ses fonctions de prévôt; Hugues Jannon, conseiller en la Cour des Monnaies, Sénéchaussée et Présidial de Lyon; Jean Perrin, seigneur de Vieuxbourg; - 1718 : Philippe Bourlier, chevalier, conseiller du Roi, trésorier de France au Bureau des finances de Lyon; Jean-Baptiste Castillony; - 1719: Jean Terrasson, avocat en Parlement, juge des baronnies de Saint-Just; Rémond Estienne ; - 1720: Jacques Bourg de La Faverge (en remplacement de Terrasson, décédé), Léonard Michon, chevalier, avocat du Roi au Bureau des finances de Lyon; Jean-Baptiste Michel; - 1721: Abraham Goy, avocat en Parlement; Dominique Roland, écuyer; - 1722: Alexandre-François Du Soleil, conseiller en la Cour des monnaies de Lyon; Joseph Révérony; - 1723: Laurent Dugas, chevalier, conseiller du Roi, président en la Cour des monnaies de Lyon, prévôt; Pierre Agniel, Jean-Baptiste Cussel, conseiller-secrétaire de Sa Majesté, maison et couronne de France, seigneur de Marlieu, Saint-Germain-de-Renant, Montrozard et La Ville; - 1724.: Claude Bollioud de Fétan, chevalier, seigneur de Chanzieu et du Milaney, conseiller en la Cour des monnaies de Lyon et lieutenant en la juridiction de la douane de la ville; Pierre Gaultier, conseiller-secrétaire du Roi, maison et couronne de France; - 1725: Laureut Dugas, continué en qualité de prévôt; Jacques Terrasse, chevalier, seigneur d'Yvours et de La Blancherie, conseiller du Roi, trésorier de France au Bureau de Lyon ; Etienne Maindestre; - 1726: Jean-François Noyel, seigneur de Sermezy et de Paranges, conseiller en la Cour des Monnaies de Lyon; Pierre Jonquet; - 1727: Barthélemi Terrasson, Alexandre Regnaud; - 1728: Laurent Guichard, avocat au Parlement; Roch Quinson ; - 1729: Camille Perrichon, chevalier de l'ordre du Roi, secrétaire de la commune et du commerce, prévôt; Claude Brossette, avocat au parlement; Charles Palerne; - 1730: Jean-Claude Blanchet de Pravieux, Jean-Pierre Dutreul; - 1731: Camille Perrichon, prévôt, continué; François Pauliny, avocat au Parlement, ancien conseiller et procureur du Roi en l'Election de Lyonnais; Claude Antoine Morel (A C.); - 1732: Blaise Denis, Dominique Birouste (A. C.); - 1733: Aimé Bertin, avocat au parlement; Mathieu Girard, chevalier, conseiller du Roi, trésorier de France au Bureau des finances de Lyon, commissaire du Conseil pour les ponts et chaussées; - 1734: David Ollivier, conseiller du Roi, receveur général des finances de la Généralité de Lyon; Antoine Torrent; - 1735: François Brac, avocat en Parlement; Pierre Flachat; - 1736: Pierre Jouvencel, Jacques Soubry; - 1737: Claude Gillet, avocat en Parlement; Ennemond Mogniat; - 1738: Antoine-Marie Palerne, chevalier, conseiller du Roi, trésorier de France du Bureau des finances de Lyon; Claude Riverieulx, écuyer, seigneur de Chambost; - 1739: Jacques-Annibal Claret, seigneur de La Tourrette, Fleurieu et Eveux, conseiller du Roi, président en la Cour des Monnaies, lieutenant général criminel en la Sénéchaussée et Présidial de Lyon, prévôt; Marc-Antoine Chappe, avocat en Parlement; Laurent-Félix Mayeuvre; - 1740: Gilbert Rousset, seigneur de Saint-Eloy, chevalier, conseiller du Roi, trésorier de France au Bureau des finances de Lyon; Antoine Dutreul; - 1741: Claret de La Tourrette, continué en qualité de prévôt; Mathieu de Glatigny, écuyer, avocat en Parlement et aux Cours de Lyon; Jean-Claude Fay, écuyer, conseiller-secrétaire du Roi, maison et couronne de France, et de ses finances; - 1742: Pierre Valfray, Philippe-Nicolas Barbier; - 1743: Jean-Pierre Gillet, avocat au Parlement; Jean Monlong; - 1744: Hugues Riverieulx, chevalier, seigneur de Varax, Marsilly, Civrieu, Lozanne, Ars, Chambost, Saint-Nizier, Veillert, etc., président à la Cour des monnaies, lieutenant criminel en la Sénéchaussée et Présidial de Lyon , prévôt des marchands; Pierre - Paul Bernardin de Prévidé-Massara, chevalier, conseiller du Roi, trésorier général de France aux Bureau des finances et Chambre du domaine de la Généralité de Lyon; Antoine Pannier; - 1745: François Deschamps, avocat au Parlement, conseiller du Roi et son procureur en la maréchaussée générale de Lyonnais, Forez et Beaujolais; Jean-Marie Ravachol; - 1746: Louis Dumarest, chevalier, seigneur de Chassagny, conseiller du Roi, trésorier général de France au Bureau des finances de Lyon; Julien. Rigod (et non Rigaud); - 1747: Pierre-Geoffroy de La Chapelle, avocat au Parlement, conseiller du Roi, juge, garde et inspecteur général de la Monnaie; Jacques Bourbon (A. C.); - 1748: François-Philippe Richery, chevalier du Roi, trésorier de France au Bureau des Finances de Lyon; David Flachat (A. C.) ; - 1749: Pierre Dugas, chevalier, seigneur de Thurins, Quinsonnas, Savonost (ou Savounoux) et La Tour-du-Champ, président en la Cour des monnaies, Sénéchaussée et Présidial de Lyon, prévôt; Jean-Baptiste Garnier, seigneur de Chambroy, avocat en Parlement; Antoine Pautrier (A. C.); - 1750: Jean-Baptiste Bona, procureur du Roi en la juridiction des gabelle; Daniel Dupleix A. C.); - 1751: Jean-Baptiste Flachat, écuyer, seigneur de Saint-Bonnet-les-Oulles, prévôt; François Prost, avocat an Parlement, juge général du comté et de l'archevêché de Lyon; François Rieussec (A. C.); - 1752: Jean-François Genève, Geoffroy Chassaing, conseiller en la juridiction de la douane (A. C.) - 1753: Flachat de Saint-Bonnet, continué dans ses fonctions de prévôt; Jean Le Roy, avocat au Parlement, conseiller du Roi et son procureur aux sièges de l'Election et de la Maîtrise des eaux et forets du Lyonnais; François Clavière (A. C.); - 1754: Etienne Bron, Jean Auriol; - 1755: Christophe de La Rochette, avocat en Parlement et aux Cours de Lyon; Jacques Lambert; - 1756: Charles Dervieu, seigneur de Goiffieu, conseiller du Roi, contrôleur général des financés, bois et domaines de la Généralité de Lyon; Charles-Claude Briasson (les peintres cessent de faire partie des corporations d'arts et métiers); - 1757: Pierre Thomas Gonin de Lurieu, avocat au Parlement et aux Cours de Lyon; Camille Dareste de Saconay. - (Ici se termine le dernier volume des Syndicats, qui renferme cent trente-deux enluminures grossières, dont plusieurs sont exécutées à l'huile. Mais pour ne pas interrompre brusquement la liste des prévôts des marchands et échevins, qui aurait dû trouver place dans l'inventaire des Actes consulaires, voici, d'après les Syndicats ou, à défaut de ceux-ci, d'après les procès-verbaux de prestation de serment des échevins, enregistrés les uns et les autres aux Actes consulaires, les noms de ceux des citoyens de Lyon qui furent investis des emplois municipaux, jusqu'en 1789. - 1758: François-Louis Clapasson de Vallière, avocat au Parlement; Jacques Daudé, chevalier; - 1759: Flachat de Saint-Bonnet, chevalier de l'ordre du Roi, réélu en qualité de prévôt; Pierre Monlong, écuyer; Pierre Flachon; - 1760: Aimé Guillin-Dumontet, conseiller du Roi en l'Election de Lyonnais; Thomas Deschamps; - 1761: Antoine Fulchiron, ancien greffier en chef du Bureau' des finances de Lyon; François Valesque; - 1762: Jacques Jolyclerc, écuyer, seigneur de La Bruyère, avocat au Parlement; Jean-Baptiste Lacour; - 1763: .Charles-Jacques Le Clerc de La Verpillière, lieutenant de Roi de la. province de Guyenne, ancien major de la ville de Lyon, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, prévôt des marchands; - 1764: (En vertu des lettres patentes du 31 août de la présente année, portant règlement pour l'administration municipale de Lyon, les terriers et maîtres des métiers cessent de procéder aux élections consulaires et sont remplacé dans ce mandat par le prévôt des marchands et les échevins, conjointement avec les douze conseillers et les notables de la ville, institués dans ce but.) Benoit Valous, écuyer, avocat au Parlement; Jean-Joachim Reynaud; - 1765: Pierre Campredon , Jean - Baptiste Verger; - 1766: Jean-Louis Desroys, avocat au Parlement; François Bruyère; - 1767 :Joseph-Marie Rousset, André Rambaud; - 1768: Antoine Guillin, Du Montet, seigneur de Pougelon; Jean-Antoine Roux; - 1769 Antoine Chirat, Jean-François Clavière; - 1770: François Bertin Du Villars, avocat au Parlement; Laurent Audra; - 1771: Claude Espérance, marquis de Regnauld, seigneur de Bellescizes, La Thibaudière, Charlieu, etc., ancien capitaine au régiment d'Autichamp-dragons, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis et lieutenant des maréchaux de France, prévôt; Jean Jacob, Laurent-Félix Sponton, consul de la république de Gênes; - 1772: Antoine-François Prost de Royer, écuyer, seigneur de Brancion, avocat au Parlement, lieutenant général de police de la ville de Lyon, Honoré Beuf; - 1773: Antoine Torrent, Mathieu Chancey; - 1774: François-Pierre-Suzanne Brac, écuyer, avocat au Parlement; Antoine Nolhac; - 1775: Mathieu Rast, François Muguet; - 1776: Claude Riverieulx, seigneur de Chambost; Marc-Antoine Bloud, avocat au Parlement, conseiller du Roi, juge-assesseur en la maréchaussée générale de Lyonnais, Forez et Beaujolais; Benoit Coste; - 1777: Jean-Isaïe Imbert Simon-Claude Boulard de Gatellier, écuyer, seigneur de Mars, Lemons, Ruyère, Cuire, Caluire, La Croix-Rousse, etc.; - 1778: Antoine Fay, chevalier, baron de Sathonnay, seigneur d'Albonne et autres lieux, prévôt; François Chol de Clercy, avocat au Parlement; Antoine-Henri Jordan; - 1779: Joseph Vial, Henri Decroix.; - 1780: Jean-Armand Durand, avocat au Parlement ; Louis Reboul ; - 1781: Jean-Henri Benoit,. Jacques-Marie Muguet de Montgaut: - 1782 : Philippe Choignard, avocat au Parlement; Antoine Neyrat; - 1783: Léonard Gay, Louis Joseph Baroud; - 1784: Jean-Antoine Tavernier, avocat au Parlement; Claude Lemoyne; - 1785: Louis Tolozan de Montfort, chevalier, prévôt des marchands; Jacques-François Vauberet-Jacquier, François Rocoffort; - 1786: Jean-Marie Ravier, avocat au Parlement; Claude-François Fayolle; - 1787: Jacques-Imbert Colomès, Joseph Steinman; - 1788: Marie-Antoine Bertholon, avocat au Parlement; Jean-Marie Degroix. (Ces quatre derniers magistrats exercèrent leurs fonctions jusqu'à l'installation de la nouvelle municipalité, le 12 avril 1790.)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 38 (carte à fenêtre)

BB/374/ELECTION/DE/1740

Cote/Cotes extrêmes

BB/374/ELECTION/DE/1740

Date

1740

Présentation du contenu

Gilbert Rousset, seigneur de Saint-Eloy, chevalier, conseiller du roi, tresorier de France au bureau des finances de lyon ; Antoine Dutreul.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement à partir de 1743

Langue des unités documentaires

Français