1865 W

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Cote/Cotes extrêmes

1865W/1-1865W/40

Date

1948-2004

Importance matérielle

40

Origine

Direction des Mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Elections :
- Elections politiques : listes électorales, opérations de vote (classement chronologique), commissions de révision des listes électorales et circonscriptions, rideaux d'isoloir (1948-2004).
- Elections socio-professionnelles : Chambre de Commerce et d'Industrie, Conseil des prud'hommes, organismes de Sécurité sociale, Tribunal de Commerce, Tribunaux paritaires de baux ruraux, Caisse mutuelle régionale du Rhône d'Assurance maladie et maternité, Caisse patronale de retraite de la région lyonnaise, Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de coordination de la Mutualité, Centre régional de la propriété forestière de la région Rhône-Alpes (1955-1997).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1724 W

1865W/27

Cote/Cotes extrêmes

1865W/27

Date

1995-1997

Présentation du contenu

Elections politiques. Opérations de vote.

Elections cantonales des 17 et 24 mars 1996 :

- Mise en place : calendrier (1996).

- Candidatures : déclarations de candidature, professions de foi (1996).

- Propagande électorale : arrêté préfectoral, procès-verbaux de réunion, notes, correspondance (1995-1996).

- Organisation des bureaux de vote : arrêtés préfectoraux, listes des bureaux de vote, formulaires, imprimés, notes (1996).

- Mandatement du personnel : arrêté du Maire, correspondance (1996).

- Résultats : rapports statistiques (1996).

Elections législatives des 25 mai et 1er juin 1997 :

- Candidatures : déclarations de candidatures, listes des candidats, professions de foi, note, arrêtés préfectoraux (1997).

- Propagande électorale : procès-verbaux de réunion, feuilles de présence, statistiques (1997).

- Organisation des bureaux de vote : listes des présidents, listes des bureaux de vote, arrêtés préfectoraux (1997).

- Mandatement du personnel : propositions de tarifs (1997).

- Electeurs : statistiques, note (1997).

- Résultats : rapports statistiques (1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français