84WP/1-84WP/26
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé de l'instruction publique et des Beaux-Arts
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Ecole des Beaux-Arts : fonctionnement, personnel 1803-1929
INSTRUCTION PUBLIQUE ET BEAUX ARTS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
INSTRUCTION PUBLIQUE : - Ecole des Beaux-Arts : personnel : nomination, suppression de cours, retraite, démission, accident, candidature, augmentation de salaire, congé, maladie : ordonnance royale, arrêté du maire, état nominatif des personnels, procès-verbal de séance du conseil d'administration de l'Ecole nationale des beaux-arts, réglement, extrait de casier judiciaire, bulletin de renseignements, relevé de notes, note de service, affiche, délibérations du conseil d'administration de l'Ecole nationale des beaux-arts, cahier de doléance, bulletin municipal officiel, correspondance 1797-1919
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes