Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses.
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépensés effectuées par Charles de la Bessée, trésorier général de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Dépenses diverses. - Mandat d'octobre 1525 Pièce N° 6 - Paiement à Guichard David " pour avoir esté en dilligence au péage de Rossillon, et d'illec à Coyndre (Condrieu) devers Madame la Régente, la semaine précédente, pour avoir provision de faire vuyder endeça mille lansquenetz, qu'estoient sans aucun adveu audessus Saint-Sébastien, à Cuyre et jusques à la porte Saint-Marcel ...., lesquels vivoient sur le peuple sans aucun payement " ; - Pièce N° 8 à 11 - Prix francs accordés aux joueurs de l'arc, de l'arquebuse et de la couleuvrine et à ceux qui abattirent le papegai. - Pièce N° 12 - Réparations à l'hôtel commun, payement à M. de Bourg, verrier, " pour cinquante-trois piez verrières qu'il a faicte et posées en neuf penneaulx, assavoir huit en la chambre aulte des papiers, dont es quatre sont les armes de la ville, et ung autre au lermier, que donne clarté en l'alée de laquelle l'on entre en ladite chambre. " - Pièce N° 15 - A maître Guillaume Martin, " licencié pour avoir fait l'oraison doctoralle " avant les publications du syndicat de l'année 1525. - Pièce N° 16 - A divers " pour les feuz de joyes sur le pont de Saonne, le mercredi dernier jour de janvier MVc vingt et cinq (V. S.) a cause de la paix faicte et traictée entre le Roy, et l'esleu empereur. " - Pièce N° 21, 22 - Creusement d'un puits entre les deux boulevards Saint-Sébastien. - Pièce N° 28 - Pavage du pont sur la Saône, à raison de 6 sols 3 deniers la toise. - Pièce N° 30 - Achat d'une balance pour le poids des farines.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes