784 WP

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Cote/Cotes extrêmes

784WP/1-784WP/55

Date

1789-1949

Importance matérielle

256

Origine

Service chargé du commerce et de l'industrie

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901

COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

784WP/6/4

Cote/Cotes extrêmes

784WP/6/4

Date

1806-1831

Présentation du contenu

INDUSTRIE TEXTILE : - Fabrique de soie : protection des techniques : . émigration d'ouvriers à l'etranger : correspondance, rapports de police, rapports de la Chambre de commerce 1806-1824 . exportations frauduleuses de métiers à tisser à l'étranger : correspondance, rapport des douanes 1815-1830 . projet de loi de la Chambre de commerce visant à empêcher les ouvriers d'exporter les techniques de l'industrie manufacturière française : rapport 1824 . revente à l'étranger des cartons utilisés pour le dessin des étoffes de soie : correspondance 1819 . mise en garde contre l'espionnage des techniques de la Fabrique : correspondance 1819 . propos de Shirmer et Depouilly, soyeux justifiant leur installation en Angleterre : lettre imprimée s.d.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés personnes