2060W/1-2060W/430
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1998 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1998
673/1998 : 58-60 rue Moncey, 240 rue Vendôme 69003 (1998-2002)
674/1998 : 12 rue de l'Eglise 69003 (1998)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires