Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 25/09/2009.
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : Halte-garderie Pierre Delore (1979-2002).
- 3 : Crèches et halte-garderie Pierre Delore (1987-1992), personnel des crèches et haltes-garderies municipales (1983-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri a donné lieu à un bordereau d'élimination de 0,40 ml.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 1 et 3 soumises au délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2023
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Conflits sociaux, grèves : coupures de presse, tracts syndicaux, notes (1989-1990).
- Formations : notes, correspondance (1989-1995).
- Rapport de stage (1995).
- Centre de responsabilité municipal (CRM) : documents finalisés (1994-2002).
- Personnel (effectifs, mobilité, absentéisme, formation). Statistiques : tableaux de bord mensuels, comptes rendus d'activités et observations générales (1994-2000).
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1998 (Communicabilité vérifiée)