1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Bibliographie
Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Rapports, arrêtés du Maire, titres de perception, plans, devis, factures, notes, correspondance.
Mode de classement
Par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
4e arrondissement :
- 51 Grande rue de la Croix-Rousse (1958-1960)
- 56 Grande rue de la Croix-Rousse (1959-1960)
- 100 rue Hénon (1959)
- 10 rue d'Ivry (1952-1956)
- 42 rue Philippe de Lassalle (1960)
- 56 rue Eugène Pons (1960)
- 14 place Tabareau (1960)
5e arrondissement :
- 42 rue des Aqueducs (1960)
- 16 rue du Boeuf (1953)
- 48 chemin de la Favorite (1959-1961)
- 21 rue des Fossés de Trion (1959-1960)
- 9 rue de la Garde (1960)
- 4-6 montée du Gourguillon (1958)
- 33 montée du Gourguillon (1959-1960)
- 15 rue Laporte (1956-1960)
- 56 rue Benoist Mary (1960-1961)
- 64 avenue du Point du Jour (1960)
- 26 rue de la Quarantaine (1959-1961)
- 6 rue Trouvée (1959-1960)
- rochers surplombant les immeubles 30-31-34 quai Pierre Scize (1956-1957)
- balme chemin des Rivières (1952-1953).
6e arrondissement :
- 116 rue des Charmettes (1960)
- 14 rue Duguesclin (1959-1960)
- 38 cours Franklin Roosevelt (1960-1961)
- 85 rue Garibaldi (1954-1961)
- 67 rue Sully (1959-1960)
- 19 rue Tête d'Or (1950-1951)
7e arrondissement :
- 37 rue du Béguin (1960-1961)
- 95-97 avenue Berthelot (1960)
- 94 Grande rue de la Guillotière (1957-1961)
8e arrondissement :
- 102 chemin de Montagny (1960)
- 162 route de Vienne (1960)
- 206 route de Vienne (1960).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1961 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières