1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Rapports, arrêtés du Maire, titres de perception, plans, devis, factures, notes, correspondance.
Mode de classement
Par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
4e arrondissement :
- 51 Grande rue de la Croix-Rousse (1958-1960)
- 56 Grande rue de la Croix-Rousse (1959-1960)
- 100 rue Hénon (1959)
- 10 rue d'Ivry (1952-1956)
- 42 rue Philippe de Lassalle (1960)
- 56 rue Eugène Pons (1960)
- 14 place Tabareau (1960)
5e arrondissement :
- 42 rue des Aqueducs (1960)
- 16 rue du Boeuf (1953)
- 48 chemin de la Favorite (1959-1961)
- 21 rue des Fossés de Trion (1959-1960)
- 9 rue de la Garde (1960)
- 4-6 montée du Gourguillon (1958)
- 33 montée du Gourguillon (1959-1960)
- 15 rue Laporte (1956-1960)
- 56 rue Benoist Mary (1960-1961)
- 64 avenue du Point du Jour (1960)
- 26 rue de la Quarantaine (1959-1961)
- 6 rue Trouvée (1959-1960)
- rochers surplombant les immeubles 30-31-34 quai Pierre Scize (1956-1957)
- balme chemin des Rivières (1952-1953).
6e arrondissement :
- 116 rue des Charmettes (1960)
- 14 rue Duguesclin (1959-1960)
- 38 cours Franklin Roosevelt (1960-1961)
- 85 rue Garibaldi (1954-1961)
- 67 rue Sully (1959-1960)
- 19 rue Tête d'Or (1950-1951)
7e arrondissement :
- 37 rue du Béguin (1960-1961)
- 95-97 avenue Berthelot (1960)
- 94 Grande rue de la Guillotière (1957-1961)
8e arrondissement :
- 102 chemin de Montagny (1960)
- 162 route de Vienne (1960)
- 206 route de Vienne (1960).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1961 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières