1171W - Police administrative

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Cote/Cotes extrêmes

1171W/1-1171W/23

Autres Cotes

1171WP/1-1171WP/26 (Ancienne cote)

Date

1902-1961

Importance matérielle

2,70 ml;20 boîtes et 1 registre

Origine

Police administrative

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.

Informations sur le traitement

Conditionné et coté en 1998, traité en 2023

Cote/Cotes extrêmes

1171W/21-1171W/23

Autres Cotes

1171WP/24-1171WP/26 (Ancienne cote)

Date

1948-1961

Cote/Cotes extrêmes

1171W/22-1171W/23

Autres Cotes

1171WP/25;1171WP/26 (Ancienne cote)

Date

1948-1961

Présentation du contenu

Rapports, arrêtés du Maire, titres de perception, plans, devis, factures, notes, correspondance.

Mode de classement

Par arrondissement

4e, 5e, 6e, 7e et 8e arrondissements.

Cote/Cotes extrêmes

1171W/23

Autres Cotes

1171WP/26 (Ancienne cote)

Date

1950-1961

Présentation du contenu

4e arrondissement :
- 51 Grande rue de la Croix-Rousse (1958-1960)
- 56 Grande rue de la Croix-Rousse (1959-1960)
- 100 rue Hénon (1959)
- 10 rue d'Ivry (1952-1956)
- 42 rue Philippe de Lassalle (1960)
- 56 rue Eugène Pons (1960)
- 14 place Tabareau (1960)
5e arrondissement :
- 42 rue des Aqueducs (1960)
- 16 rue du Boeuf (1953)
- 48 chemin de la Favorite (1959-1961)
- 21 rue des Fossés de Trion (1959-1960)
- 9 rue de la Garde (1960)
- 4-6 montée du Gourguillon (1958)
- 33 montée du Gourguillon (1959-1960)
- 15 rue Laporte (1956-1960)
- 56 rue Benoist Mary (1960-1961)
- 64 avenue du Point du Jour (1960)
- 26 rue de la Quarantaine (1959-1961)
- 6 rue Trouvée (1959-1960)
- rochers surplombant les immeubles 30-31-34 quai Pierre Scize (1956-1957)
- balme chemin des Rivières (1952-1953).
6e arrondissement :
- 116 rue des Charmettes (1960)
- 14 rue Duguesclin (1959-1960)
- 38 cours Franklin Roosevelt (1960-1961)
- 85 rue Garibaldi (1954-1961)
- 67 rue Sully (1959-1960)
- 19 rue Tête d'Or (1950-1951)
7e arrondissement :
- 37 rue du Béguin (1960-1961)
- 95-97 avenue Berthelot (1960)
- 94 Grande rue de la Guillotière (1957-1961)
8e arrondissement :
- 102 chemin de Montagny (1960)
- 162 route de Vienne (1960)
- 206 route de Vienne (1960).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1961 (Communicabilité vérifiée)

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières