CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1518)
Nommées des biens possédés par les habitants de Lyon dans les quartiers de la ville et les paroisses rurales ci-après désignés. - PIERRE SCISE : - Clément Amyot, notaire, tient, indépendamment d'une maison ; cour carrière de pierres, situées " au cartier de la montaigne (c'est-à-dire de la colline de Fourvières), jouxte le pré de Pierre-Sise, le tenement de Nostre-Dame des Anges, appelé le Couvent-Frère-Jehan-Bourgeys " (Bourgeois) ; (folio 5) - Jacques Limousin, marchand, possède de : nombreux immeuble non-seulement dans ce quartier, mais dans la paroisse de Vaise, mentionnée plus, bas ; (folio 6) - Benoîte, chambrière de messire Antoine Dyolard, prêtre de Saint-Paul, a deux pies de maisons basties et jardin dernier (derrière), a contiguës, du cousté de la rivière de Sonne, " etc., d'une valeur de 6 livres par an ;(folio 6 verso) - les héritiers de Rolin Boeuf, dit Chopine ; sialon Tignat, orfévre ; Louis Veau, pelletier, et beaucoup d'autres citoyens de Lyon, déjà mentionnés ailleurs, sont possessionnés dans ce quartier, qui n'était pas encore annexé à la ville.(folio 16 à 19) - VAISE : - Claude Guerrier, Jean Audebert, marchand ; Hiéronime Garnier, Jacques Thézé, Antoine Poculot, Jean Sala, etc., sont les principaux propriétaires Lyonnais de cette paroisse, où le " recluz Saint-Pipoy " (de Saint-Épipoy) possède une vigne de la contenance de douze hommes, " en bon fonds, " etc. - ECULLY : - l'hôpital du pont du Rhône tient un pré et plusieurs terres, dont l'une est sise " jouxte le chemin tendant d'Escully à Saint-Just, devers matin, et le chemin tendant de la Grange-Blanche ès ars (aqueducs) des Sarrasins, devers vent. Plus tient le dict hospital la moytié du maisonnement (bâtiment) de la Grange-Blanche, que fust de Claude Clerc, " etc. ; (folio 21) - Maurice Sève, docteur ; les héritiers de Claude Le Viste, Jean Cazo ou Cazod, chartrier ou geôlier des prisons de Roanne ( à Lyon) ; la veuve de Pierre Sève, marchand drapier, possèdent des biens-fonds dans la paroisse d'Ecully.(folio 24) - SAINT-JUST : - Pierre Chauvet, docteur et juge ordinaire de Lyon ; les héritiers de Jean Dupré, trompette de Fourvières (c'est-à-dire chargé de sonner l'alarme, du haut de sa logette du clocher. de Fourvières, qui est le point culminant de la ville) ; messire Etienne Chol, custode de Sainte-Croix, Simon Tignat, : orfévre ; les héritiers de feu maître Pocachard, notaire, possèdent les uns et les autres des maisons et des biens-fonds dans la dite paroisse de Saint-Just ; Les héritiers, de Jacques Dodieu, élu, tiennent : " deux molins à blé une maison haulte et basse, grange, truel et tinaillier, et une petite maison séparée du tenement, contenant environ dix-neuf hommes de pré ; douze asnées de terre : dix de froment et deux à seigle ; environ vingt hommes de vigne et une asnée d'hermaige, ou ilz ont faict une garenne, joinctz ensemble, jouxte le chemin tendant de Saint-Just en Veyse, devers matin, et jouxte le chemin tendant de Saint-Just à Tassin, devers vent, " etc. ; maître Nicolas Ier de Langes, docteur, a deux vignes au territoire de Tyol ; Jean de Chaponay, président en la Chambre des comptes de Dauphiné, possède, au territoire de Fontanières, une maison, un pressoir à vin, un autre bâtiment de service et une vigne ; (folio 52) - Les conseillers de : ville tiennent, au nom de la commune, " l'hospital et appartenances de Saint-Laurens-des-Vignes. " - SAINTE-FOY : - Clément Mulat, docteur, possède plusieurs domaines, tant à Sainte-Foy qu'aux environs de cette localité ; Aymard de Beaujeu, " juge des chasteaulx ; " a pareillement des biens à Sainte-Foy et au territoire des Balmes ; les hoirs de Claude Poculot ; l'élu Nery Mazy ; Cathelan Thuard ou Stuard, du chef sa femme ; monsieur de Balmont, etc., ont des propriétés dans la paroisse de Sainte-Foy.(folio 83) - FRANCHEVILLE : - les héritiers de Benoît Porte possèdent deux moulins à blé, molans de la rivière du (c'est-à-dire appelée le) rieu d'Iseron. Lesquelz molins se accensent, une chescune année, douze asnées de froment et sont assis au territoire de Valeber (ou Vallebert), et une maison haulte et basse, contenant environ quatre toises de. longueur et trois de large. Plus, en l'édifice des dictz molins, un bacteur de diaulx (sic) servant à bactre cheneve, qui s'accense 4 livres. " Les autres propriétés des héritiers Porte consistent en maisons, bâtiments d'exploitation,. prés, terres labourables ; etc.,- maître Guichard et Pierre Chol frères ont deux moulins et des biens-fonds joints à ces usines ; les héritiers de Guillaume : Avand ou Avond appelé Bertrand ; ceux de Jean Avand et ceux de Lambillon, dit Avand, nommé Philippe, Jean Vidilli, notaire ; les sires Robert de Bruyères et Etienne Laurencin sont, possessionnés en la paroisse de Francheville, etc.(folio 93)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
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