2566W/1-2566W/210
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2004.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire déposés en 2004.
2004/507 15 rue des Chartreux, M1, PD 2004/171 (2004-2010)
2004/508 261 avenue Berthelot (2004-2006)
2004/510 25 rue de Montbrillant, M1 (2004-2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires