2430WP/1-2430WP/32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Relations sociales : CTP, gestion des grèves, CHSCT, Comité de dialogue social, relations avec les syndicats.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions du travail (CHSCT) : documentation (1997-2004), circulaires, décrets (1993-1995), compte rendu de réunion (10 novembre 2006), relevé de décision (2005-2006). Equipements de protection individuelle (EPI) : documentation (1992-1998). Relations avec les syndicats : correspondance, tableau de suivi des courriers syndicaux (2006). Conférence du 9 mai 2005 : correspondance (2005). Réunion d'information des représentants de M. le Maire : supports de présentation, correspondance (1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires