Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
178/1986 : 162 cours Docteur Long 69003 (1986-1989)
179/1986 : 20 rue Ernest Renan 69007 (1986-1991)
180/1986 : 9 rue Pizay 69001 (1986-1988)
181/1986 : 31 rue Stéphane Coignet 69008 (1986)
182/1986 : 2 rue Auguste Comte 69002, M 94/1988 (1986-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires