Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00034
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : minutes des séances 1958
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances du Conseil municipal des 3 février et 3 mars 1958 : rapports des commissions, délibérations du Conseil ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 1958
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes