1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Politique de l'habitat. Observatoire local de la demande en logement social. 9e arrondissement.
- Travaux des commissions : comptes rendus de réunions, rapports, documents de synthèse, correspondance (1992-1999).
- Enquête de salubrité 80 rue S. Apollinaire : grille d'enquête, descriptifs, correspondance (1994-1996).
- Cellule de crise 31 rue Marietton : états locatifs, correspondance (1995).
- Suivi l'opération OPAH Vaise : Bulletin municipal officiel, documents de présentation du quartier, note (1995-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires