1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/12

Cote/Cotes extrêmes

1901W/12

Date

1996

Présentation du contenu

Consultations préalables 1996

16/1996 : 16 rue des Noyers 69005

17/1996 : 21 rue Paul Cazeneuve 69008

18/1996 : 71 rue Pré Gaudry 69007

19/1996 : 84 boulevard Vivier Merle 69003

20/1996 : 17 rue de la Viabert 69006

21/1996 : Square Galtier 69007

22/1996 : 8 rue Claude Veyron, 1 rue du Docteur Crestin 69007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français