1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consultations préalables 1996
16/1996 : 16 rue des Noyers 69005
17/1996 : 21 rue Paul Cazeneuve 69008
18/1996 : 71 rue Pré Gaudry 69007
19/1996 : 84 boulevard Vivier Merle 69003
20/1996 : 17 rue de la Viabert 69006
21/1996 : Square Galtier 69007
22/1996 : 8 rue Claude Veyron, 1 rue du Docteur Crestin 69007
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires