Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Biographie ou Histoire
Modalités d'entrées
Versements d'archives publiques.
Présentation du contenu
Ce fonds est constitué des registres, tables décennales et tables annuelles des actes de naissance, mariage et décès de la commune de Lyon.
Accroissements
Ce fonds s'accroît régulièrement : une année supplémentaire de registres de naissances de plus de 100 ans et de registres de mariages de plus de 75 ans est collectée chaque année auprès des mairies d'arrondissement. Seuls les registres pouvant être mis en ligne après numérisation sont collectés.
Mode de classement
Classement géographique par division et arrondissement, puis par type d'acte et enfin dans l'ordre chronologique.
Conditions d'accès
La libre consultation des registres dans les mairies d'arrondissement est possible au terme de délais fixés par le Code du Patrimoine. Passés ces délais, les registres sont versés aux Archives municipales qui les numérisent et les mettent en ligne sur leur site Internet.
NC Archives en ligne
Existence et lieu de conservation de copies
A l'exception des naissances et mariages en cours de collecte ou de numérisation, tous les registres ont été numérisés et sont consultables sur le site internet des Archives municipales de Lyon.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Date
Biographie ou Histoire
Le 9e arrondissement est créé par décret du 12 août 1964, par détachement d'une partie du 5e arrondissement. La commune de St Rambert-L'île-Barbe, rattachée à la Ville de Lyon par décret du 1er août 1963, fait partie du 9e arrondissement.
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable selon les délais en vigueur.
Existence et lieu de conservation de copies
Documents numérisés et consultables sur le site internet des Archives municipales de Lyon.
Mots clés matières
Mots clés typologiques