1604WP/1-1604WP/46
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de décembre 1998.
Présentation du contenu
1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
1938 WP
Informations sur le traitement
Traité en 2021.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Réhabilitation de la résidence Nérard : présentation de la résidence, notes, correspondance (1995).
- Gestion des foyers restaurants des personnes âgées : rapport au Conseil restreint d'adjoints, tableaux des prix journaliers, textes de lois, notes, correspondance (1995-1996).
- Gestion des maisons pour personnes âgées dépendantes (MAPAD) : tableau du prix de journées prévisionnels, convention, notes, correspondance (1995-1996).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
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