CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITEImpôts royaux : tailles, autres taxes, capitation et vingtième

Cote/Cotes extrêmes

CC/127

Date

1515

Présentation du contenu

Taxes perçues au nom du Roi (1515) Tailles imposées à la Ville

Taxes perçues au nom du Roi. - Chartreau des 4 deniers imposés en mai 1515 et levés, du côté de l'Empire, par Philibert de Villars, et Jean Coyault, pour les 6,000 livres tournois octroyées au Roi, etc. - On trouve dans ce papier : - Jacques Barondeau, recteur de l'Hôtel-Dieu, 41 livres 18 sous ; (folio 3 verso) - Jean Vicomte, ceinturier, 1 6 sous. " Amodéré pour ceste foys, actendu qu'il a esté persécuté du feu, en " 12 sous ; (folio 8) - maître Hector de La Tremouille, médecin, 40 sous, (folio 9) - l'écrivain Jean Yvonnet, 20 sous ; (folio 10) - Jean Rion, enlumineur, 3 livres ; (folio 10) - Jean Ramel, verrier, 12 sous ; (folio 14 verso) - Gilbert de Villiers, imprimeur, 39 sous ; - Antoine et Claude Monnier, fondeurs de cloches. Ce dernier est taxé à 37 sous 4 deniers ; quant à l'autre il venait de décéder ; (folio 15 verso) - Annequin... (en blanc), " Flament, paintre, " n'est pas imposé ; (folio 15 verso) - Daniel de Crane, autre peintre, 31 sous 4 deniers ; (folio 16) - Jean Fontanel, relieur de livres, 11 sous 4 deniers ; (folio 16) - Jean de Paris (Perréal), " paintre du Roy " n'est pas cotisé en raison de sa charge à la cour ; (folio 16 verso) - Etienne Bayard, fabricant d'arbalètes, 24 sous ; (folio 17) - Jacques Tirny (ou Tiruy ?), graveur, 12 sous ; (folio 17 verso) - Guillaume Le Roy, " Flament, paintre, " 13 sous 4 deniers (folio 17 verso) - Pierre Loyé, maroquinier, 27 sous 4 deniers ; (folio 18) - Liévin Vandemure (pour : van der Meer), peintre, 16 sous ; (folio 18) - Ennemond Fontanel, le relieur de livres, " pour la moitié de la nommée Michel Fontanel, à cause qu'il est serviteur de François Fournier, acoustré à " 12 sous ; (folio 18 verso) - Antoine Chevallier, " faiseur d'imaiges, " 12 sous ; (folio 19 verso) - Jean de La Place, dit Le Cardinal, imprimeur, 15, sous 4 deniers ; (folio 19 verso) - Jean Buret, artilleur, 16 sous ; (folio 22) - Jacques Blic, verrier, 2 livres 11 sous 4 deniers ; (folio 18 verso) - Pierre Varnier, enlumineur, 32 sous 8 deniers ; (folio 34) - Gilles Le Riche, graveur en tailles de bois, 22 sous 8 deniers ; (folio 39 verso) - Jean Chambrelan, dit Bonnevaulx, verrier, 32 sous 8 deniers ; (folio 41) - monsieur de Grolée, pour la maison qu'il possédait dans la rue qui portait et porte encore aujourd'hui) son nom, 26 sous 8 deniers ; - messire Louis Macquereau, prêtre, pour 20 florins de pension, à 6 sous 3 deniers, 25 sous ; (folio 51) - Blaise Théobald, dit Vazel, peintre-verrier, 2 livres 15 sous 4 deniers ; (folio 54 verso) - Antoine Jareys, autre verrier, 15 sous ; - Jean-Baptiste Nyl, libraire allemand, 2 livres ;(folio 55 verso, 61) - Guillaume Mercier dit Guerrier, apothicaire, 2 livres 5 sous 4 deniers. " Acoultré à 8 solz pour denier, à cause d'une pension qu'il doit, de 8 francs, à sa fille, religieuse de (l'abbaye de la) Déserte, monte, pour les 4 deniers, à 32 sous ; (folio 70) - maîtres Antoine de Ferrariis ou Ferraris et André Briau, médecins, taxés : le premier à 5 livres 11 sous, le deuxième à 13 livres 17 sous ; (folio 74, 75 verso) - Jean de Montréal épinglier, 16 sous. " Il se tient aux Trois-Amans et n'a aucuns biens en la ville ; " ( (C'est par erreur qu'on a écrit : Trois-Amants ; il s'agit ici du quartier des Deux-Amants, qui n'était pas encore réuni à la commune, et qui côtoyait la Saône, depuis la porte de Pierre-Scise jusqu'à celle du Lion, à l'entrée de Vaise.) (folio 79) - Pierre Boton et Pierre Portier, brodeurs, etc. ; (folio 84) - messire François de Pavie, baron de Fronquevaulx, 6 livres 6 sous 8 deniers ; (folio 101) - Ytace ou Eustache Grolier, 4 livres 1 sou ; (folio 101 verso) - Florimond Rubys, le frère et la soeur de ce dernier, 27 livres 6 sous 8 deniers ; (folio 133 verso) - dame Louise Poculot, veuve de François Rubys (mercier), 7 livres 18 sous 8 deniers ; (folio 133 verso) - Jean Manillon, lapidaire, 24 sous ; frère Francis de Binago ; religieux célestin, 48 sous 8 deniers ; (folio 145 verso) - monsieur de Vandenesse et sa femme pour les ténements de la Rigaudière et de Bellecour, 34 livres 13 sous 4 deniers, etc.(folio 195 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48