339 WP

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Cote/Cotes extrêmes

339WP/1-339WP/27

Date

1877-1956

Importance matérielle

40

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : REGISTRE DE VERSEMENT 1

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Occupation du domaine public (kiosques à journaux, kiosques à fleurs, ferme des chaises, garage des bicyclettes, entrepôt commerciaux),renouvellement des concessions (1877-1954) ; droits de voirie immobiliers : registre de perception par arrondissement (1917-1929) ; permis de construire et droits de voirie : registres (1905-1933)

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

 

Mode de classement

Classé en 1998. Lors du reclassement en 2018 du versement 1641W en vue de sa numérisation, les cotes 339WP/17-27 ont été extraites et intégrées sous les cotes 1641W/1-11, car il s'agissait du même type de registre. Ces cotes 339WP/17-27 ont depuis été réattribuées.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres cotés 339WP/17-27 ont été numérisés. Les images sont consultables en salle de lecture en attendant leur intégration.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • 344W/1-1182 : permis de construire (1905-1933).
  • 1641W/22-48 : registres de permis de construire techniques (1905-1933).

Documents séparés

Les cotes 339WP/17-27 ont été extraites et intégrées en 2018 dans le versement 1641W sous les cotes 1641W/1-11.

339WP/18

Cote/Cotes extrêmes

339WP/18, 339WP/29 (Ancienne cote)

Date

1908-1910

Présentation du contenu

VOIRIE URBAINE : - Registre de permis de construire 26 février 1908-19 juillet 1910

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Le registre a été numérisé et est consultable en pièce jointe.