Bureau de Bienfaisance. Attribution des biens ecclésiastiques :

- Mense de Saint-Martin d'Ainay : procès-verbal de remise des biens, décret, correspondance (1912).

- Mense curiale de Saint-Louis : procès-verbal de remise des biens (1912).

- Mense curiale de Saint-Paul : procès-verbal de remise des biens, correspondance (1907-1912).

- Paroisse et mense de Saint-Denis : inventaire des biens, procès-verbal de remise des biens, arrêté, décret, devis, correspondance (1906-1913).

- Menses de Saint-Jean, Saint-Nizier et Saint-Pierre des Terreaux : correspondance (1908-1912).

- Fabrique et mense curiale de Saint-Bonaventure : inventaire des biens, décret, arrêté, procès-verbal de remise des biens, correspondance (1913-1914).

- Paroisse Saint-François de Sales : décrets, inventaire des biens, rapports, certificat, état des biens, arrêté, procès-verbal de remise des biens, correspondance (1907-1913).

- Fabrique de l'église Saint-Jean : note, inventaire des biens, rapport, procès-verbal de remise des biens, correspondance (1906-1912).

- Fabrique de Saint-Pierre aux Liens : délibérations, inventaire des biens, arrêté, décret, correspondance (1901-1922).

- Fabrique de l'Immaculée Conception : inventaire des biens, demande d'attribution des biens, état d'attribution des biens, procès-verbal de remise des biens, arrêté, correspondance (1908-1922).

- Mense archiépiscopale, petit séminaire Saint-Jean : inventaire des biens, délibération, décret, certificat, correspondance (1864-1907).

DUA : 30