Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
235/2000 : 22 rue de l'Eglise 69003 (2000-2003)
236/2000 : station de funiculaire pl. de Fourvière 69005 (2000).
237/2000 : pl. Guichard 69003 (2000)
238/2000 : crs Vitton 69006 (2000)
239/2000 : 67-69 av. P. Santy 69008 (2000).
Mots clés typologiques