Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1966
206/1966 : 35 rue Viala 69003, AP 68/1965 (1965-1972)
209/1966 : 5 ch. Chapiron 69005 (1966)
211/1966 : 28 rue d'Aguessau 69007 (1966)
212/1966 : 6 rue Ravier, 44 rue Pré Gaudry 69007, AP 55/1965 (1965-1969)
213/1969 : 72 rue F. Buisson 69003 (1966)
217/1966 : 10 imp. C. Jourdan 69008 (1966-1967)
218/1966 : 6 rue des Alouettes 69008 (1966)
219/1966 : 165 rue Joliot Curie 69005 (1966-1967)
220/1966 : 22 rue de Condé 69002, P 212/1969 (1966-1970)
221/1966 : av. Leclerc 69007 (1966-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires