1941WP/1-1941WP/127
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Solidarité : secrétariat (1988-2003), dispositif animateurs Toiles (1996-2003), dispositifs d'aide à l'insertion (1990-2004), dossiers "structures" de RMI (1997-2000), demandes de subventions (1983-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dispositif animateur TOILES 1 2003 et 2004 (Territoire opérationnel lié à l'économique et au social). Commission de Validation : comptes rendus, listes des participants, procès verbaux de validation d'entrée dans le dispositif, fiches nominatives des bénéficiaires, comptes rendus de la commission d'appui technique, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires