2826W - Développement territorial, politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2826W/1-18

Date

1998-2912

Importance matérielle

2,1 ml

Origine

Versement du pôle comptable et financier de la Direction du développement des territoires.

Modalités d'entrées

Versemment du 16/09/2020

Présentation du contenu

1-3 : Dispositif Gestion sociale urbaine de proximité (GUSP). Relations avec l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC)
5-6 : Dispositif Opération Ville vie vacances (VVV)
7-18 : Lutte contre les discriminations, culture, Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2826W/ 1-3

Date

1998-2012

Subventions attribuées en 2008.

Cote/Cotes extrêmes

2826W/2

Date

2007-2010

Présentation du contenu

Fiches actions, bilans d'actions, conventions, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, mandats et factures, documentation.

Présentation du contenu

Dossiers complets, échantillonnage année en 8.