Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versemment du 16/09/2020
Présentation du contenu
1-3 : Dispositif Gestion sociale urbaine de proximité (GUSP). Relations avec l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC)
5-6 : Dispositif Opération Ville vie vacances (VVV)
7-18 : Lutte contre les discriminations, culture, Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fiches actions, bilans d'actions, conventions, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, mandats et factures, documentation.
Dossiers complets, échantillonnage année en 8.