342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PONT SUR LA SAONE : - Pont de l'Archevêché : contentieux Martin, Rigolet et Hotelard : correspondance, rapports, comptes, actes consulaires, mandats de paiement, certificats de paiement, mémoires, arrêtés, états des travaux et dépenses, délibérations du Conseil municipal, actes notariés, actes de la Cour des comptes, ordonnance du Roi AN XII=1803-1826
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières