2915W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2012

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Cote/Cotes extrêmes

2915W/1-2915W/38

Date

2012-2019

Importance matérielle

3,6 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 27/01/2023

Présentation du contenu

1 : Certificat d'urbanisme B (CuB).
2-20 : Autorisations spéciales (AS).
21-23 : Permis de démolir (PD).
25-27 : Permis d'aménager (PA).
28-38 : Consultations préalables (CP).

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable.

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2915W/2-2915W/20

Date

2012-2016

Cote/Cotes extrêmes

2915W/3-2915W/20

Date

2012-2016

Cote/Cotes extrêmes

2915W/18-2915W/20

Date

2012

2012/5 : notice de sécurité des personnes, notice d'accessibilité, étude d'impact.

Cote/Cotes extrêmes

2915W/20

Date

2012