2431WP/1-2431WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Commerce sédentaire : débits de boisson, police administrative, concessions, enseignes, publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Notes
L'article 4 a été éliminé, cf BE de 2021.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Enseignes : dossiers (2e arrondissement rue H, 4e arrondissement rue A à T, 5e arrondissement rue F à S, 6e arrondissement rue D à V).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires